Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Orchestra Software
/
Titres Faciles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Titres Faciles
Orchestra Software, SAS

Numéro de dépôt :
3702977
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2020
Titres Faciles de Orchestra Software

Présentation de la marque Titres Faciles

Déposée le 6 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Orchestra Software auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Titres Faciles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Orchestra Software domicilié(e) 47 Impasse des Eglantiers - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 923 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Orchestra Software domicilié(e) 47 Impasse des Eglantiers - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Titres Faciles est expirée depuis le 6 janvier 2020.

Orchestra Software a également déposé les autres marques suivantes : O.RESTO , Orchestra Software , Vous avez la main pour commander


Orchestra Software, SAS - 47 Impasse des Eglantiers - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France - SIREN 383923828


Orchestra Software - 47 Impasse des Eglantiers - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.